Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX BOMALE
CHAUDET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
94538181
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX BOMALE

Déposée le 28 septembre 1994 par CHAUDET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VIEUX BOMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est CHAUDET Jean Pierre domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2284966) - 33141 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHAUDET JEAN PIERRE domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2284966) - France.

La marque CHATEAU VIEUX BOMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VIEUX BOMALE est expirée depuis le 28 septembre 2014.


CHAUDET Jean Pierre - 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2284966) - 33141 - France


SCEA CHAUDET JEAN PIERRE - 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2284966) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284966 - Publication au BOPI 2005-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VIEUX BOMALE Appellation Bordeaux Superieur rouge et Bordeaux Rouge contrôlé